Déposée le 9 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVOLUTIF »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAL domicilié(e) Zone Industrielle Saint Honoré,38350 SAINT HONORE (dossier no 2347945) - 38350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 671 740 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2347945) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL DRAL Société à responsabilité limitée - Zone Industrielle Saint Honoré,38350 SAINT HONORE (dossier no 2347945) - 38350 - France - SIREN 441671740
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2347945) - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347945 - Publication au BOPI 2007-07-30
Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256237 - Publication au BOPI 1998-06-15
Inscription le 19 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458238 - Publication au BOPI 2007-07-19
Inscription le 10 juillet 1998 - Changement d'adresse n°257871 - Publication au BOPI 1998-07-10
Inscription le 5 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263599 - Publication au BOPI 1998-10-05
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes et lanternes d'éclairage, lampadaires ; jets d'eau ornementaux ; grils (appareils de cuisson) ; numéros de maison lumineux ; appareils de prise d'eau. Cuir et imitation de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, ombrelles, cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux de descente ou de drainage non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois d'œuvre, de construction et boiseries ; treillages non métalliques, claustras non métalliques ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; boîtes aux lettres (en maçonnerie) ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; jardinières, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; enrouleurs et dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; coussins ; stores d'intérieur à lamelles ; statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paillasses ; étagères, établis ; matelas, oreillers (non à usage médical) ; bars (meubles) ; niches et nids pour animaux d'intérieur, nichoirs ; piquets de tentes non métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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